Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGNATURE
AMERICAN & EFIRD, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Caroline du Nord

Numéro de dépôt :
92446215
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2012

Présentation de la marque SIGNATURE

Déposée le 11 décembre 1992 par la société AMERICAN & EFIRD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société AMERICAN & EFIRD domicilié(e) 22, American Street, Mount Holly,38130 CAROLINE DU NORD,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2231835) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2231835) - 75008 - France.

La marque SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNATURE est expirée depuis le 11 décembre 2012.

AMERICAN & EFIRD a également déposé les autres marques suivantes : JASMINE


AMERICAN & EFIRD, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Caroline du Nord - 22, American Street, Mount Holly,38130 CAROLINE DU NORD,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2231835) - États-Unis


T.MARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2231835) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2002 n°2231835 - Publication au BOPI 2002-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Fils à usage textile.Fermetures à glissières, boutons, crochets et illets; rubans et lacets; élastiques à usage textile

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.